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Utilisation du service

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Contributions de l’utilisateur

L’utilisateur est seul responsable du contenu qu’il transmet ou publie via le site.

Avertissement et limitation de responsabilité

L’usage du site se fait aux risques de l’utilisateur. Les informations fournies n’engagent pas la responsabilité de Arvionelixa sauf disposition contraire légale.

Limitation de responsabilité

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Indemnisation

L’utilisateur s’engage à couvrir Arvionelixa de toute conséquence liée au non-respect des présentes CGU ou à l’utilisation illicite du site.

Règlement des litiges

En cas de litige, une résolution amiable sera recherchée avant toute procédure judiciaire.

Arbitrage

Si aucun accord amiable n’est trouvé, le litige sera tranché par les juridictions compétentes du lieu du siège social de Arvionelixa.

Un arbitrage amiable peut être proposé selon la nature du souci rencontré.

Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relèvera des juridictions françaises compétentes.

Suspension

Arvionelixa se réserve le droit de suspendre l’accès de tout utilisateur contrevenant aux présentes CGU.

Modification

Arvionelixa peut actualiser les CGU à tout moment pour refléter l'évolution légale ou technique du service.

Divisibilité

Si l’une des clauses est jugée nulle, les autres demeureront applicables.

Intégralité de l’accord

Les présentes conditions constituent l’intégralité de l’accord entre Arvionelixa et ses utilisateurs.